Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PEC
Numéro de dépôt :
1001897
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PEC
Déposée le 16 novembre 1976 par A P C - AZOTE ET PRODUITS CHIMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PEC est expirée depuis le 16 novembre 1986.
A P C - AZOTE ET PRODUITS CHIMIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003